Spyridon Chatzigiannis

Avocat – Associé
spyridon.chatzigiannis@afschrift.com
+ 32 2 646 46 36

Une passion pour le contentieux.

« Je suis passionné par le contentieux, de quelque nature que ce soit. Le contentieux, c’est comme la vie : vous devez jouer avec les cartes que l’on vous a distribuées … et tant que faire se peut, créer votre chance. Ensuite, tout dépend de votre compétence, de celle de votre adversaire, et bien entendu du Juge. Dans certains cas, le litige devra être tranché par la Cour constitutionnelle ; à ce moment, on a le plaisir de toucher à la substance-même du droit et à ses règles les plus fondamentales. ».

Dans tous les cas, votre devoir est de tout mettre en œuvre pour défendre les intérêts de votre client et le respect de la loi et de la Constitution,  sans jamais songer à abandonner. ».

Mais Spyridon parle avec autant de passion de son rôle de conseiller :
« Nous vivons et travaillons dans un des pays les plus taxés au monde. Il est naturel que les contribuables cherchent des solutions pour atténuer les effets de cette fiscalité parfois démesurée qui frappe leurs revenus et leur patrimoine. Conseiller implique de ne pas oublier une chose fondamentale : la créativité ne connait qu’une seule limite, en l’occurrence, le respect de la loi. ».

Barreaux

  • Membre du Barreau de Bruxelles (1998)

Langues

  • Français
  • Grec
  • Anglais

Diplômes

  • Licence en droit – Université Libre de Bruxelles (1996)
  • D.E.S. en droit économique – Université Libre de Bruxelles (1998)
  • D.E.S. en droit maritime et aérien – Université Libre de Bruxelles (1998)

Activités académiques

  • Chargé de conférences à l’Executive Master en Gestion fiscale – Solvay Brussels School of Economics and Management (Université Libre de Bruxelles)

Publications

  •  « La circulaire du 30 novembre 2010 commentant les articles 198, al. 1er, 10° et 307, §1er, al. 3 CIR 92 relatifs aux paiements faits à des personnes établies dans des paradis fiscaux : Des inquiétudes, dès la première lecture… », C & FP, 2011, liv. 1, 1-23 et Act. fisc. 2011, liv. 6, 1-7 (version abrégée)
  • « La loi du 14 avril 2011 « portant des dispositions diverses » instaurant une certaine levée du secret bancaire en matière d’impôts sur les revenus « , Act. fisc., 2011, 1ère partie: liv. 24, 1-8, 2ème partie: liv. 25, 5-8 et www.monkey.be/ (21 juin 2011)
  • « La loi du 10 novembre 2011 réparant les dispositions de la loi du 14 avril 2011 relatives à la levée du secret bancaire fiscal n’aura pas fait taire les critiques « , Act. fisc., 2012, liv. 5, 1-7.
  • « La réforme du régime du remploi par la loi du 7 novembre 2011 laisse subsister une contrariété au droit communautaire – Etat de la question et synthèse des recours ouverts au contribuable , R.G.F. 2012, liv. 8, 3-11 (18 octobre 2012). »
  • « De l’impossibilité de remployer la plus-value générée par la cession de sa propre clientèle », Act. fisc. 2014, liv. 16, 1-5 et http://www.monkey.be/ (25 avril 2014).
  • « L’application ratione temporis de l’article 356 du C.I.R. 92 : quelques pistes de réflexion au regard de la loi et de la jurisprudence de la Cour constitutionnelle « , R.G.F. 2015, liv. 7, 4-13 et http://www.monkey.be/ (7 septembre 2015
  • « Le droit à un recours effectif en relation avec le droit au respect de la vie privée : Rappel des principes et examen de la jurisprudence récente suite à l’arrêt de la C.E.D.H. du 20 décembre 2016, R.G.F.C.P. 2018, liv. 7, 18-40