Charlotte T’Sjoen

Avocate
charlotte.tsjoen@afschrift.com
+32 2 646 46 36

Charlotte dispose d’une expérience approfondie en droit fiscal, tant en matière d’impôts directs que d’impôts indirects (TVA et droits d’enregistrement), ainsi qu’en droit des sociétés et des ASBL.

Elle assiste ses clients (principalement des sociétés immobilières, des holdings familiaux et des ASBL) dans la gestion quotidienne de leurs activités (« corporate housekeeping », préparation des déclarations fiscales), leurs opérations de réorganisation, leurs acquisitions, ainsi que dans leurs contacts avec l’administration fiscale.

Elle défend également leurs intérêts devant les Cours et Tribunaux. Son expérience et ses connaissances polyvalentes (juridiques, comptables et fiscales) lui permettent d’appréhender les dossiers d’une manière globale et de repérer facilement les éléments auxquels il faut être attentif dans le cadre d’une opération.

Barreaux

  • Membre du Barreau de Bruxelles

Langues

  • Français
  • Néerlandais
  • Anglais

Publications

Rédaction des articles suivants :

  • « L’avocat et la TVA : la fin de l’exemption », Journal des tribunaux, 25 janvier 2014, n° 6548, p. 1 et ss.
  • « Les revenus issus d’activités illicites sont imposables, mais à quel titre ? », Les Actualités fiscales, n°37, 2011
  • « Fiscalité des bénéfices réalisés par la holding », séminaire VANHAM & VANHAM du 3 décembre 2009
  • « L’investissement dans l’immobilier titrisé », séminaire VANHAM & VANHAM du 19 mai 2009
  • « L’investissement dans l’immobilier titrisé : développements récents en matière de certificats immobiliers et de SICAFI », séminaire VANHAM & VANHAM du 17 avril 2008
  • « Investissements immobiliers : Optimisation fiscale », séminaire VANHAM & VANHAM du 6 décembre 2007
  • « L’investissement dans l’immobilier titrisé : Certificats immobiliers et SICAFI », séminaire VANHAM & VANHAM du 30 avril 2006

Participation à la rédaction des articles suivants :

  • « L’incidence et le traitement des services financiers fournis par les entreprises, du point de vue de la t.v.a. », séminaire organisé par la FEB le 21 novembre 2005
  • « Cas pratiques et doctrine administrative récente en matière de TVA », cahier n°184 des Mercredis de la Comptabilité du 23 mars 2005

Conférences / séminaires :

  • « L’immobilier et la TVA : Réalités, perspectives et controverses », Artelegis, le 22 avril 2015
  • « Les prestations des avocats seront soumises à la TVA dès 2014 », séminaire donné à la demande de l’Ordre des barreaux francophone et germanophone de Belgique les 4 et 5 décembre 2013
  • « Aspects fiscaux inhérents au droit d’emphytéose, au droit de superficie et à l’usufruit », Info Topics, le 7 juin 2013
  • « Actualités fiscales TVA », séminaire donné dans le cadre des formations permanentes de l’Ordre des experts comptables et comptables brevetés de Belgique, le 29 janvier 2013
  • Rédaction et présentation du séminaire « Investing in real estate : Tax and legal aspects », séminaire ING Private Banking du 12 décembre 2006

Activités académiques

  • Chargée des cours de TVA et de Procédures fiscales au sein du bachelier en comptabilité de l’Ecole Pratique des Hautes Etudes Commerciales (« EPHEC ») depuis 2015

Diplômes

  • DES en droit fiscal – Université Libre de Bruxelles – Grande distinction (2004) 
  • Licence en droit – Université Libre de Bruxelles – Distinction (2003)