Severine Segier-16

SEVERINE SEGIER

Diplômes

Licenciée en droit – Université Libre de Bruxelles (2000 – m.c.l.)
et Vrije Universiteit Brussel (2001 – c.l.)

Barreaux

Membre du Barreau de Bruxelles depuis 2001

Langues

Français, anglais, néerlandais

Activités scientifiques

Publications

  • Participation régulière au comité de rédaction et aux articles de la revue Comptabilité et Fiscalité pratiques (Kluwer); notamment
    • « La répétibilité des frais et honoraires d’avocats en matière fiscale « 
    • « L’insaisissabilité du domicile de l’indépendant »
    • « Les nouvelles dispositions fiscales en matière de lutte contre la corruption »
    • « La transmission d’entreprises familiales »
    • « Preuve, courrier électronique et fiscalité »
    • « Les délais de taxation et d’investigation en matière d’impôts sur les revenus »
  • Auteur d’articles publiés dans la Revue générale de Fiscalité (Kluwer), notamment:
    • « Le droit fiscal se fonde sur des réalités: une fiction? »
    • « La nouvelle mesure anti-abus, version 2012 » ;
    • « Quelques réflexions sur les sommes perçues par un professionnel dans le cadre de l’exercice d’une activité illicite: s’agit-il toujours de revenus taxables? « 

  • Participation régulière au comité de rédaction et aux articles de la revue Actualités fiscales (Kluwer)
  • Participation régulière au comité de la rédaction de la Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique (Kluwer)
  • Auteur d’articles publiés dans la Revue générale de contentieux fiscal (Larcier), notamment « Expertise de contrôle en droits d’enregistrement et motivation des actes administratifs » ;
  • Auteur de l’ouvrage « Le trust : 10 ans de jurisprudence administrative et fiscale » (Kluwer, 2012).

Participations à des conférences, séminaires et colloques

Participation, en qualité d’orateur, à différents séminaires et colloques, notamment :

  •  les Rencontres comptables et fiscales organisées par l’OECCBB: « La fiscalité des revenus mobiliers sous la loupe: le régime des dividendes, intérêts et autres instruments financiers » (2007), « Les mesures Di Rupo » (2012), « Blanchiment d’argent et professions du chiffre » (2012), « La loi-programme de décembre 2012 » (2013), « La déclaration des contrats d’assurance-vie » (2013), « Les mesures fiscales 2014 » (2014), « Les mesures fiscales 2015″ (2015) ; »Les mesures fiscales 2015 » (2016); « Les mesures fiscales 2016 » (2016)
  • Les rendez-vous fiscaux de l’EPHEC : « Taxation du patrimoine mobilier : bouleversement des qualifications légales et étude des niches d’optimisation fiscale » (2016)
  • les Mardis de la comptabilité organisés par l’IEC : « La société européenne » (2006) ; « Les intérêts notionnels » (2006); « Optimalisation sociale et fiscale des rémunérations de dirigeants d’entreprise » (2009);
  • les Séminaires IDEFISC organisés par l’aisbl IDEFISC, notamment, « Le précompte mobilier européen et les banques luxembourgeoises » (2006), « Préparation et défense lors d’un contrôle ISI/AFER » (2007), « Comment préparer sa succession pour un patrimoine mobilier » (2008); « Les frais professionnels non financiers » (2008); « Le secret bancaire en Belgique » (2009), « Nouvelle fiscalité des avantages de toute nature » (2012), « Protéger son patrimoine face au créancier fiscal » (2013), « La rémunération du dirigeant en 2014 » (2014), « La taxation du patrimoine : craintes et opportunités  » (2014), « Patrimoine mobilier, plus-values et revenus » (2015) ;
  • les Rendez-vous de formation organisés par l’UPEC, notamment  « Optimalisation des rémunérations de dirigeants en rapport avec un immeuble  » (2010) ;et les Conférences fiscales de l’UPEC, notamment  » Voie la moins imposée versus fraude fiscale : jusqu’où ne pas aller trop loin ?  » (2014);
  • les Sessions comptables et fiscales organisées par Kluwer « Le trust : 10 ans de jurisprudence » (2012)
  • Les Séminaires Infotopics, notamment « Donations et successions de sociétés de management » (2012), « La transmission du contrôle de la société de management » (2013), « La transmission intergénérationnelle des sociétés en Région wallonne » (2014) , « Travailleurs indépendants et administrateurs : que reste-t-il » (2014) ?
  • Les Séminaires Solvay organisés par l’ULB, notamment « La taxation des revenus mobiliers en 2013  » (2013);
  • Les Rendez-vous fiscaux de l’EPHEC : « Taxation des revenus de biens mobiliers : bouleversement des qualifications légales, étude des niches d’optimisation fiscale, et impact des régularisations fiscales sur les patrimoines mobiliers » (2016) ;
  • les Séminaires VAN HAM & VAN HAM, notamment « Les droits du contribuable  » (2001) ;  » Les nouveaux pouvoirs du fisc  » (2013), « La transmission de la société opérationnelle et le maintien du contrôle » (2013), « L’échange d’informations et la transparence en matière fiscale – le respect des droits des contribuables » (2014), « Structures patrimoniales privées et droits de succession » (2015), « Constructions juridiques étrangères : taxe par transparence et taxe sur les distributions » (2016); « Taxe sur les opérations boursières spéculatives » (2016);« Taxation des plus-values mobilières spéculatives réalisées par des particuliers » (2016).

Partager un idéal

Séverine Ségier a rejoint l’Association Afschrift en 2001. « Ce qui m’a d’emblée attirée, c’était cette manière de rejeter les idées reçues, de s’opposer à l’arbitraire, d’être le fer de lance des débats d’idées. Ce sont ces idéaux que je poursuis également ».

Organiser sereinement une situation individuelle

L’une de ses matières de prédilection est la planification patrimoniale du patrimoine familial, qu’il soit mobilier ou immobilier (donations, successions, structures patrimoniales belges ou étrangères). Les solutions de planification que Séverine Ségier recherche sont avant tout celles qui conviendront le mieux à la situation de son client : « Les solutions d’optimisation ne sont pas exclusivement destinées aux très gros patrimoines : à chaque patrimoine, ses solutions. Mais il faut  toujours partir du principe que c’est la solution qui doit s’adapter au client, et non l’inverse. La meilleure optimisation, c’est celle qui paraîtra la plus naturelle possible au client, dans ses actes de la vie quotidienne. Certaines personnes sont prêtes à fournir des efforts personnels, dans un but fiscal, d’autres ne le sont pas. C’est une distinction qu’en tant qu’avocats, nous devons détecter, puis respecter, comme fil conducteur de notre réflexion ».

Procédures fiscales contentieuses

Le rôle de l’avocat ne consiste pas uniquement, pour Séverine Ségier, à conseiller le client, mais aussi, à le défendre. « Dans un parcours professionnel ou privé, l’on peut être amené à rencontrer une situation de conflit avec le fisc. Nous tenterons toujours une solution à l’amiable, lorsque celle-ci est envisageable. A défaut, le recours à la procédure donnera lieu à un débat judicaire, que je voudrai toujours le plus clair et le plus objectif possible. Quel que soit le degré de complexité de la matière abordée, emporter la conviction du juge, c’est pouvoir lui présenter une argumentation soignée, construite, et scrupuleusement soutenue par les pièces du dossier, afin que la solution puisse s’imposer à lui comme une évidence ».