Melanie Daube-7

MELANIE DAUBE

Diplômes

Licenciée en droit – Université Libre de Bruxelles (2001 – grande distinction)

DES en droit économique – Université Libre de Bruxelles (2002 – grande distinction)

Barreaux

Membre du Barreau de Bruxelles

Membre du Barreau d’Anvers

Membre du Barreau de Luxembourg (liste IV)

Langues

Français, anglais, néerlandais

Activités académiques

Actuellement

  • Professeur suppléant en Droit fiscal à la Solvay Brussels School of Economics & Management
  • Assistante à la faculté de droit de l’ULB en Histoire du Droit et des Institutions.
  • Chargée de conférences au sein du programme de troisième cycle Mastère Spécial en Gestion Fiscale à la Solvay Business School de l’Université Libre de Bruxelles.

Activités scientifiques

Publications

  • « La fiscalité des associations sans but lucratif, des associations internationales sans but lucratif et des fondations après la loi du 2 mai 2002 » avec Th. AFSCHRIFT in La réforme du droit des ASBL et des fondations, Ed. Jeune Barreau de Bruxelles, 2003, pp. 199 à 287 ;
  • « Note d’observations – Des conditions de déductibilité des frais professionnels telles qu’interprétées par la Cour de cassation », Journal de Droit Fiscal, 2004, pp.85-96 ;
  • « Note d’observations sous comm. Charleroi, 4 novembre 2003 – De l’obligation, dans le chef d’une banque, de fournir les renseignements sollicités par le receveur sur base de l’article 319bis du CIR 1992 », Revue de Jurisprudence de Liège , Mons et Bruxelles, 2005/22, pp.968-979;
  • « La déduction des rémunérations payées par une société belge à une autre société belge » avec Thierry AFSCHRIFT, Revue générale de fiscalité, avril 2006, pp. 2 à 20 ;
  • « La déduction de management fees payés par une société belge à une autre société belge » avec Thierry AFSCHRIFT, in Liber Amicorum Jacques MALHERBE, Bruxelles, Bruylant, 2006, pp. 1 à 20.

Mélanie Daube par ailleurs collaboré à la rédaction:

  • de l’ouvrage de Th. AFSCHRIFT « L’impôt des personnes physiques », Editions LARCIER, Bibliothèque fiscale de la SOLVAY BUSINESS SCHOOL, 2005
  • de l’article « Examen critique de quelques arrêts récents de la Cour de Cassation » de Th. AFSCHRIFT in Le droit fiscal des entreprises en 2003 – législation et jurisprudence , sous la direction de J. KIRKPATRICK, Ed. Jeune Barreau de Bruxelles, 2003, pp. 185 à 246.

Participations à des conférences, séminaires et colloques

  • « Comment vendre un immeuble en exonération d’impôt », participation au séminaire « Comment payer moins d’impôts dans l’immobilier ? » du 16 juin 2005, organisé par IDEFISC, en collaboration avec AFSCHRIFT GEIE ;
  • « Comptes belges ou comptes étrangers : les vrais enjeux de l’alternative », participation au séminaire « Protéger son patrimoine face au fisc? » du 19 octobre 2006, organisé par IDEFISC, en collaboration avec AFSCHRIFT GEIE.

Une démarche intégrée

Passionnée de droit des sociétés, Mélanie Daube apprécie tout particulièrement d’y intégrer en outre les subtilités du droit fiscal. Tenir compte de l’interpénétration de la fiscalité et des autres branches du droit constitue d’ailleurs pour elle une condition indispensable à toute démarche de planification. « Lorsqu’un client vient me voir pour une question de planification successorale, je commence toujours à envisager sa situation sous l’angle du droit civil. La première démarche est en effet de s’interroger sur la manière dont le patrimoine du client peut être partagé. Ce n’est qu’une fois cette question résolue qu’il faut examiner comment mettre en oeuvre cette solution en minimisant son impact fiscal. »

Solutions sur  mesure

Mélanie Daube insiste également sur la nécessité de traiter chaque cas différemment. « En matière fiscale, il n’y a jamais de solutions applicables à tout le monde. Une structuration patrimoniale ne sera optimale que si elle est applicable à la situation du client. En dix ans de carrière, je n’ai jamais eu affaire deux fois au même dossier. Et c’est tant mieux: cette variété permet de rester constamment sur le qui-vive, d’améliorer constamment ses connaissances et de ne jamais se contenter de solutions expérimentées par le passé. »

Vision à 360°

Mélanie Daube est une spécialiste des questions d’organisation patrimoniale comportant une dimension internationale, et  s’occuper également de contentieux. Pour elle, ces deux spécialités vont d’ailleurs de pair. « Si nous participons à l’élaboration d’une structuration patrimoniale, nous devons également pouvoir défendre la solution choisie en cas de litige. » Persuadée de l’intérêt de la complémentarité, Mélanie Daube considère qu’il est important de l’intégrer dans le suivi de chaque client. « Nous sommes disponibles pour aider nos clients dans toutes les matières fiscales, et nous leur prodiguons nos conseils  après une étude approfondie de leur situation. Sans jamais perdre de vue que nous sommes là pour conseiller nos clients, mais que la décision finale leur revient. »