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Olivier NEIRYNCK
Avocat associé

Parcours académique

Olivier est licencié en droit de l’Université catholique de Louvain depuis 1994 (grande distinction). Depuis 1996, il est licencié spécial en droit fiscal de l’Université libre de Bruxelles (grande distinction).

Fonctions complémentaires

Olivier est membre du comité de rédaction (collaborateur scientifique) du Journal de droit fiscal. Il est membre de la branche belge de l’International Fiscal Association.

Fonctions liées à l’Université ou à de Hautes écoles

Depuis 2001, il est chargé de conférences au sein du Mastère spécial en gestion fiscale de la Solvay Brussels School of Economics and Management (ULB) (séminaire d’introduction au droit fiscal).

De 2003 à 2004, il a été suppléant à la Solvay Brussels School of Economics and Management (Mastère spécial en gestion fiscale) pour le cours de questions approfondies d’impôt des personnes physiques et, en 2007, suppléant à l’Ecole Supérieure des Sciences Fiscales (ICHEC), pour le cours d’impôt des personnes physiques.

De 1997 à 2007, Olivier a été assistant en droit civil à la Faculté de droit de l’Université libre de Bruxelles, pour les cours des professeurs Simonart (introduction au droit privé : droit civil (théorie de la personnalité, du patrimoine et des sûretés) et Romain (droits réels).

Spécialisations particulières

Olivier pratique essentiellement le droit fiscal (impôt des sociétés, impôt des personnes physiques, droit de la procédure fiscale, T.V.A., droits d’enregistrement, droits de succession). Son expérience professionnelle a également trait à l’application du droit comptable, du droit civil et du droit des sociétés.

Publications importantes

« La répression pénale de la fraude fiscale depuis les réformes de 1986 et 1992 », Rev. dr. ULB, volume 15, 1997-1, p. 143 (en collaboration avec J. Kirkpatrick) ;

« Enregistrement des entrepreneurs et des sous-traitants : développements récents », Cah. dr. imm., 2000, n° 3, p. 2 (en collaboration avec D. Wasserman) ;

« L’expertise fiscale », in L’expertise, actes du colloque du 23 mars 2001 organisé par la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain, Bruxelles, Bruylant, 2002, p. 161 (en collaboration avec J. Malherbe) ;

« La destruction d’impôt comme choix licite de la voie la moins imposée : le cas des sociétés de liquidités », leçon inaugurale du Mastère Spécial en Gestion Fiscale de la Solvay Brussels School of Economics and Management, 14 octobre 2002, Bruxelles, P.U.B. ;

« Déclaration libératoire unique : synthèse des règles applicables », R.G.C.F., 2004, n° 2, p. 5 (en collaboration avec J. Malherbe et N. Mosselmans) ;

Tax Management – Foreign income portfolios – Business operations in Belgium (ouvrage collectif sous la direction de J. Malherbe et P. Faes), Bureau of National Affairs, Washington, 2005 (contribution consacrée à la T.V.A.) ;

« Les prix de transfert en Belgique : évolutions récentes », in Liber amicorum Jacques Malherbe, Bruxelles, Bruylant, 2006, p. 789 ;

Droits réels – Chronique de jurisprudence (1998-2005), collection « Dossiers du Journal des Tribunaux » (ouvrage collectif sous la direction de J.-Fr. Romain), Bruxelles, Larcier, 2007, n° 63 (contributions consacrées à l’usufruit, l’emphytéose et la superficie);

« Le principe de non-rétroactivité de la loi fiscale », in L'évolution des principes généraux du droit fiscal, actes du colloque du 5 février 2009 organisé par le Mastère Spécial en Gestion Fiscale de la Solvay Brussels School of Economics and Management, Bruxelles, Larcier, 2009, p. 139.

Participations à des conférences ou colloques, nationaux et internationaux

« Organisation internationale du travail », journée d’études SD Worx, 22 juin 2000 (contribution intitulée : « Aspects fiscaux de l’organisation internationale du travail ») ;

« Salary split », journée d’études SD Worx, 23 octobre 2000 (contribution intitulée : « Aspects fiscaux du salary split ») ;

« Tax competition in Europe », colloque organisé par l’European Association of Tax Law Professors, Lausanne, 6-8 juin 2002 (contribution intitulée : « Harmful tax competition : Belgian measures considered tax harmful ») (en collaboration avec J. Malherbe) ;

« L’évitement licite de l’impôt et la réalité juridique », colloque organisé par L’Echo, 27 janvier 2004 (contribution intitulée : « La pratique du choix licite de la voie la moins imposée ») ;

« Introduction au droit fiscal international », journée d’études organisée par le Centre de recherches fiscales de l’Université de Bourgogne et le Centre de Fiscalité Européenne (CEFISE) de la Chambre régionale de Commerce et d’Industrie de Bourgogne, Dijon, 28 septembre 2005 (contribution intitulée : « Introduction au droit fiscal international – Impôts directs ») (en collaboration avec J. Malherbe) ;

« Actualités en matière de rulings », recyclage organisé par le Centre Européen de Fiscalité (UCL/ICHEC), 2 mai 2007;

« La planification fiscale du patrimoine et de l'entreprise familiale », colloque organisé par Idefisc, 29 mai 2008 (contribution intitulée : «Comment bénéficier au mieux des intérêts notionnels dans un groupe familial?»);

« Optimiser les déductions de la base imposable d'une entreprise », colloque organisé par Idefisc, 27 novembre 2008 (contribution intitulée : «Déduction des charges financières, des intérêts notionnels ou des deux ? »);

"Le secret du patrimoine", colloque organisé par Idefisc, 28 mai 2009 (contribution intitulée : "La disparition des titres au porteur";

"Le secret bancaire luxembourgeois", matinée d'études organisée par ING Luxembourg, Luxembourg, 7 décembre 2009.

"Le secret professionnel : facteur de confiance et de qualité", après-midi d'études organisée par l'Union nationale des professions libérales et intellectuelles de Belgique, Ruisbroek, 5 mars 2010.

Langues

Français et anglais.