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Mélanie DAUBE
Avocat associé

Parcours académique

  • Licenciée en droit (2001) avec grande distinction de l’Université Libre de BRUXELLES, elle est également licenciée, avec grande distinction, en droit économique de l’Université libre de Bruxelles (2002).

Fonctions liées à l’Université ou à de Hautes écoles

  • Professeur suppléant en Droit fiscal à la SOLVAY BUSINESS SCHOOL et assistante à la Faculté de droit de l'Université Libre de Bruxelles.
  • Chargée de conférences au sein du programme de troisième cycle Mastère Spécial en Gestion Fiscale à la Solvay Business School de l'Université Libre de Bruxelles

Spécialisations particulières

Elle est spécialisée en droit fiscal, notamment en organisation patrimoniale, en droit fiscal international, de même qu’en droit économique, en ce compris le droit des sociétés et le droit commercial, et enfin, en droit international privé commercial.

Publications importantes

Elle est l’auteur de plusieurs publications :

  • « La fiscalité des associations sans but lucratif, des associations internationales sans but lucratif et des fondations après la loi du 2 mai 2002 » avec Th. AFSCHRIFT in La réforme du droit des ASBL et des fondations, Ed. Jeune Barreau de Bruxelles, 2003, pp. 199 à 287 ;
  • « Note d’observations – Des conditions de déductibilité des frais professionnels telles qu’interprétées par la Cour de cassation », Journal de Droit Fiscal, 2004, pp.85-96 ;
  • « Note d’observations sous comm. Charleroi, 4 novembre 2003 – De l’obligation, dans le chef d’une banque, de fournir les renseignements sollicités par le receveur sur base de l’article 319bis du CIR 1992 », Revue de Jurisprudence de Liège , Mons et Bruxelles, 2005/22, pp.968-979;
  • « La déduction des rémunérations payées par une société belge à une autre société belge » avec Thierry AFSCHRIFT, Revue générale de fiscalité, avril 2006, pp. 2 à 20 ;
  • « La déduction de management fees payés par une société belge à une autre société belge » avec Thierry AFSCHRIFT, in Liber Amicorum Jacques MALHERBE, Bruxelles, Bruylant, 2006, pp. 1 à 20.

Elle a par ailleurs collaboré à la rédaction de l’ouvrage de Th. AFSCHRIFT « L’impôt des personnes physiques », Editions LARCIER, Bibliothèque fiscale de la SOLVAY BUSINESS SCHOOL, 2005, de même que de l’article « Examen critique de quelques arrêts récents de la Cour de Cassation » de Th. AFSCHRIFT in Le droit fiscal des entreprises en 2003 – législation et jurisprudence , sous la direction de J. KIRKPATRICK, Ed. Jeune Barreau de Bruxelles, 2003, pp. 185 à 246.

Participations à des conférences ou colloques, nationaux et internationaux

  • « Comment vendre un immeuble en exonération d’impôt », participation au séminaire « Comment payer moins d’impôts dans l’immobilier ? » du 16 juin 2005, organisé par IDEFISC, en collaboration avec AFSCHRIFT GEIE ;
  • « Comptes belges ou comptes étrangers : les vrais enjeux de l’alternative », participation au séminaire « Protéger son patrimoine face au fisc? » du 19 octobre 2006, organisé par IDEFISC, en collaboration avec AFSCHRIFT GEIE.

Langues

Français, anglais et néerlandais