Les contrats sont omniprésents dans la vie des particuliers et des entreprises, et ces contrats ont presque toujours des conséquences fiscales importantes, que seuls des avocats spécialisés peuvent mettre parfaitement en lumière et, le cas échéant, conseiller des alternatives ayant des implications fiscales plus respectueuses des intérêts des citoyens.

Toute entreprise, tout particulier conclut des contrats et ceux-ci ont toujours des conséquences fiscales, qui peuvent parfois être très importantes. Les incidences fiscales de certains contrats sont à ce point déterminantes qu'elles influencent les négociations préalables à la conclusion de ces contrats.

Les avocats de l'association Afschrift examinent, pour les particuliers et les entreprises, les incidences fiscales des opérations qu'ils envisagent de mettre en place, dès avant toute soumission à leurs cocontractants ou encore à l'administration fiscale.

Dans certains cas, nos spécialistes sont appelés à conseiller des opérations relativement complexes comprenant la conclusion de plusieurs contrats, afin d'atténuer le coût fiscal de l'ensemble de l'opération. Ces constructions juridiques correspondent toujours à la réalité et sont destinées à assurer la meilleure organisation d'opérations économiques normales.